1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.peniche-lamessagere.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Véronique Marseille 
Responsable publication / Webmaster : Jennifer Marseille
Hébergeur : LWS  – 10 Rue de Penthièvre, 75008 Paris

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.peniche-lamessagere.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, et les utilisateurs du site www.peniche-lamessagere.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière afin de se tenir informés des éventuelles mises à jour.

Le site www.peniche-lamessagere.fr est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Toutefois, une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par La Messagère, qui s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention afin de minimiser l’impact sur l’expérience des utilisateurs.

Le site www.peniche-lamessagere.fr est mis à jour régulièrement. De la même manière, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications s’imposent néanmoins à l’utilisateur, qui est invité à se référer régulièrement à ces informations pour en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site www.peniche-lamessagere.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société La Messagère. 488 945 114 00020 (siret) – 488 945 114 R.C.S. Beziers

La Messagère s’efforce de fournir sur le site www.peniche-lamessagere.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.peniche-lamessagere.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.peniche-lamessagere.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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Le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

La Messagère est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : La Messagère.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Protection des données personnelles

Le site www.peniche-lamessagere.fr s’engage à respecter la confidentialité des informations personnelles de ses utilisateurs et à traiter ces informations dans le respect de la loi. Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de l’exploitation du site, de l’amélioration des services et de la gestion des demandes des utilisateurs.

Collecte des données personnelles

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